Laetitia Amzallag

Avocat depuis 1999, AssociéeLA

Laetitia Amzallag a rejoint le cabinet Vivien & Associés après deux années passées au sein du cabinet Moquet Borde & Associés à Paris (Paul Hastings) où elle intervenait, notamment, en droit des sociétés, contrats commerciaux et en droit de la concurrence et de la distribution.

LL.M. University of Texas at Austin (USA), 1996 
DESS de Droit du commerce international (Paris X-Nanterre), 1997 

Compétences : Fusions – Acquisitions – Cessions 
Droit des sociétés, restructurations et gouvernance d’entreprise
Contrats commerciaux

Langues : Français, anglais

Depuis 2001, Laetitia a développé au sein du cabinet une expertise en fusions-acquisitions, droit des sociétés et contrats commerciaux, en particulier dans le domaine des énergies renouvelables (acquisition, pour le compte d’exploitants, de projets éoliens, photovoltaïques ou biomasse ; entrée d’investisseurs financiers au capital des SPV ; relations avec les actionnaires minoritaires) et des affaires transfrontalières. Laetitia conseille des sociétés françaises et groupes internationaux, principalement industriels et de services, notamment pour leurs opérations de croissance externe ainsi que dans le cadre d’opérations de capital-développement ou de cession.

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Emmanuelle Bouretz

Avocat depuis 1997, AssociéeEB

Emmanuelle Bouretz a rejoint Vivien & Associés en 2009, après avoir précédemment exercé au sein des départements contentieux et arbitrage des cabinets Coudert Frères (1997–2001) et Herbert Smith LLP (2001-2009).

DEA de Droit des affaires (Paris I–Panthéon Sorbonne), 1993 
Docteur en droit (Paris I–Panthéon Sorbonne), 1999 

Compétences : Contentieux et règlement des différends 
Droit de la régulation bancaire et financière, compliance 
Réglementation et opérations boursières

Langues : Français, anglais

Emmanuelle intervient pour des sociétés françaises et étrangères dans des contentieux commerciaux, notamment en matière de droit des sociétés (contentieux entre actionnaires majoritaires et minoritaires, contentieux relatifs aux garanties de passif). Elle a développé une expertise spécifique en matière de contentieux bancaire et financier (actions en responsabilité dirigées contre des établissements financiers, notamment en matière de produits dérivés). Emmanuelle conseille et défend également les intérêts de grands groupes dans le cadre d’arbitrages commerciaux.

Emmanuelle conseille, par ailleurs, des sociétés en matière de réglementation bancaire et financière et les assiste dans leurs relations avec les différents régulateurs.

Emmanuelle est membre de Paris EUROPLACE (organisation représentant les marchés financiers français). 

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Publications

Ouvrages

  • « Crédits syndiqués : transfert et partage du risque entre banques », Revue Banque Edition, 2005
  • « AMF et Commission bancaire : Pouvoirs de sanction et recours », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2008 
  • « Autorité de contrôle prudentiel », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue Banque Edition, 2010

Fascicules Juris-Classeur

  • « Crédits syndiqués : la syndication directe », Juris-Classeur Banque-Crédit-Bourse, Fascicule n°505, 2003
  • « Crédits syndiqués : la sous-participation », Juris-Classeur Banque-Crédit-Bourse, Fascicule n°506, 2004
  • « Banques et opérations de banques – conflit de lois », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-25, 2007  
  • « Marchés d’instruments financiers en droit international », en collaboration avec Jean Stoufflet, Juris-Classeur International, Fascicule n°566-30, 2012
  • « Les lois Helms-Burton et d’Amato : quelles réponses juridiques possibles à une nouvelle manifestation de l’extraterritorialité du droit américain », en collaboration avec Bruno Sturlèse, Gazette du Palais, doct., 23-25 mars 1997, pp. 517-525
  • « L’article 36-5 de l’ordonnance du 1er décembre 1986 : Revue de trois ans jurisprudence », JCP, éd. E., n° 15-16, 12-19 avril 2001, pp. 649-655
  • « La syndication indirecte », Revue de droit bancaire et financier, n°5, sept.-oct. 2002, pp. 293-301
  • « Sous-participation : rapports entre banques et effet relatif du contrat », Revue de droit bancaire et financier, n°1, janv.-févr. 2004, pp. 70-76 
  • « Référé probatoire et secret bancaire : un secret bien gardé (État de la jurisprudence récente) », en collaboration avec Denis Chemla, Revue de droit bancaire et financier, n°3, mai-juin 2004, pp. 205-210 
  • « L’explosion en France des crédits syndiqués pourrait renforcer la compétitivité juridique de la place de Paris », Petites Affiches, n°153, 3 août 2005, pp. 3-6 
  • « Sous-participation bancaire et société en participation : l’absence de mise au point par la Cour de cassation » (Note sous Cass. com., 8 février 2005, Crédit Lyonnais c./ Sté Entenial), Revue des Sociétés, n°1, janv.-mars 2006, pp. 120-128 
  • « La réforme du droit des sûretés, une réforme nécessaire ! », Cahiers de droit de l’entreprise, n°5, sept.-oct. 2006, pp. 9-15 
  • « Autorité compétente et loi applicable aux opérations boursières : l’exemple des offres publiques transfrontières », in Conflit de lois et régulation économique, sous la direction scientifique de Mathias Audit, Horatia Muir Watt et Etienne Pataut, éd. LGDJ, mai 2008, pp. 93-107 
  • « La question des droits de la défense avant l’envoi de la notification des griefs par l’AMF » (Note sous Cass. com., 25 septembre 2007, Régina Rubens, Séverine Chapellier), en collaboration avec Jean-Louis Emery, Revue des Sociétés, n°3, juill.-sept. 2008, pp. 634-644 
  • « Le contrôle de second degré de la Commission bancaire et ses suites possibles », en collaboration avec Jean-Louis Emery, Mélanges AEDBF V, 2009, pp. 85-109  
  • « La défaillance de la régulation », Revue de droit bancaire et financier, no. 5, Septembre 2009, dossier no. 26 

Jérôme Chapus

Avocat depuis 1994 (conseil juridique et fiscal de 1991 à 1994), AssociéJC2

Cofondateur du cabinet en 1999, Jérôme Chapus a exercé antérieurement au sein des bureaux de New York et de Paris du Bureau Francis Lefebvre (1991-1995) et du département fiscal du cabinet Stibbe Simont Monahan Duhot (1996-1999).

Magistère de Juriste d’Affaires (Paris II-Assas), 1989 
DESS de Droit des affaires et fiscalité (Paris II-Assas), 1989 
ESSEC, 1991 

Compétences : Droit fiscal 

Langues : Français, anglais

Jérôme conseille et défend tant les entreprises que les personnes physiques. Intervenant régulièrement en soutien des équipes corporate, il a l’expérience des cessions ou acquisitions d’entreprises (audits, structure de groupe, intégration fiscale, management packages), des réorganisations de groupe (fusion et autres opérations, gestion des déficits, demandes d’agréments) et des opérations intra-groupe (prix de transfert, sous-capitalisation). La TVA fait également partie de ses domaines d’intervention. Jérôme conseille également les personnes physiques dans l’organisation de leur patrimoine professionnel ou patrimonial (résidence fiscale, impôt sur le revenu, ISF et droits de succession et de donation, SCI).

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Emmanuel Chauvet

Avocat depuis 1999, AssociéEC

Emmanuel Chauvet a rejoint le cabinet Vivien & Associés après huit années passées au sein des cabinets Slaughter and May (à Paris et Londres) et Ginestié Paley-Vincent où il intervenait, notamment, en droit des sociétés, en droit boursier et en droit financier. 

Maîtrise de Droit privé (Paris XI-Sceaux), 1995 
DEA de Droit des contrats (Paris XI-Sceaux), 1997 
Sciences Po Paris (section Europe communautaire), 1997 

Compétences : Fusions – Acquisitions – Cessions 
Droit des sociétés, restructurations et gouvernance d’entreprise 
Réglementation et opérations boursières 
Contrats commerciaux 

Langues : Français, anglais, espagnol

Depuis 2008, Emmanuel a développé au sein du cabinet une expertise en fusions-acquisitions, pour le compte de clients industriels, français ou étrangers. En outre, Emmanuel a été amené, à l’occasion d’opérations d’acquisition ou de restructuration, à développer une expertise dans certains domaines réglementaires spécifiques tels que le droit minier et le droit des organismes à but non lucratif. 

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Publications récentes

Jacques Epstein

Avocat inscrit au barreau de Paris depuis 1977
Associé Inscrit sur la Liste E du Barreau de Bruxelles

JEAprès avoir exercé pendant douze ans au sein du cabinet Monahan & Duhot,Jacques Epstein a été associé de cabinets anglo-saxons de premier plan. Jacques Epstein anime aujourd’hui le bureau de Bruxelles du cabinet.

 DES en Droit privé (Paris I-Panthéon Sorbonne), 1975 
DES en Droit européen (Paris I-Panthéon Sorbonne), 1975 
LL.M. Columbia University (USA), 1976 

Compétences : Fusions – Acquisitions – Cessions 
Droit de la concurrence et de la distribution 
Contrats commerciaux

Langues : Français, anglais

Spécialiste des acquisitions et des partenariats industriels, le plus souvent dans un contexte international, Jacques dispose également d’une expérience importante en droit de la concurrence. Il conseille des entreprises étrangères lors d’opérations d’acquisition, de cession ou de regroupement en France, et accompagne des entreprises françaises dans leur développement international et leurs opérations de croissance externe. Il intervient en outre dans le règlement de certains différends en qualité de médiateur ou de conseil.

Jacques a publié de nombreux articles dans diverses revues (Dalloz Hebdomadaire, Revue du Marché commun, International Financial Law Review, etc.).

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Judith Fargeot

Avocat depuis 1995 (fiscaliste et juriste de 1992 à 1994), AssociéeJF2

Confondatrice du cabinet en 1999, Judith Fargeot a exercé antérieurement au sein des cabinets Wilkie Farr & Gallagher, Stibbe Monahan Duhot et Herbert Smith.

Diplômée d’HEC (Majeure Stratégie Juridique et Fiscale), 1992
Maîtrise de droit des affaires (Paris II-Assas), 1993
DEA de droit international privé et d’arbitrage (Paris II-Assas), 1994

Compétences : Fusions – Acquisitions – Cessions
Droit des sociétés, restructurations et gouvernance d’entreprise
Contrats commerciaux

Langues : Français, anglais, allemand

Judith a développé au sein du cabinet une expertise forte dans le domaine des acquisitions et cessions d’entreprises, joint ventures et opérations de structure, notamment celles nécessitant des carve-out industriels complexes ou des mécanismes sophistiqués d’ajustement ou de complément de prix et des relations entre actionnaires compliquées. Judith intervient dans les domaines d’activité variés : entertainment et télévision, cinéma, énergie, agro-alimentaire, etc. pour des groupes français ou internationaux.

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Joëlle Hannelais

Avocat depuis 1987, AssociéeJH

Joëlle Hannelais a rejoint Vivien & Associés en 2012 après avoir précédemment exercé au sein des cabinets Bredin-Prat (1987-1989), Moquet Borde & Associés (1989-2004) et Latournerie Wolfrom & Associés (2004-2012).

Maîtrise de Droit des Affaires et Fiscalité (Paris II-Assas), 1984 
DEA de Droit International Privé et Droit du Commerce International  (Paris II-Assas), 1985 

Compétences : Droit du travail et de la sécurité sociale 

Langues : Français, anglais

Joëlle dispose d’une expérience reconnue en matière de droit du travail et de la sécurité sociale et est à même d’apporter plus particulièrement son expertise dans le traitement des aspects sociaux des opérations de restructuration et de cessions d’entreprise, ainsi que sur toutes les questions relatives à la représentation salariale et syndicale dans l’entreprise. 

Elle possède au surplus une solide expérience en matière contentieuse, et notamment prud’homale. Les conseils donnés, qui intègrent cette expérience, permettent d’anticiper les contestations susceptibles de naître d’une opération et d’en limiter les conséquences éventuelles. 

Joëlle est membre de l’Association des Avocats d’Entreprise en Droit Social (AVOSIAL), de l’European Employment Lawyers Association (EELA) et de l’American Bar Association (ABA). 

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Marine Pelletier-Capes

Avocat depuis 2000, AssociéeMPC

Marine Pelletier-Capes a rejoint Vivien & Associés en 2009 après avoir exercé au sein du Cabinet C’M’S’ Bureau Francis Lefebvre (2000-2002) du Cabinet Bredin Prat (2002-2009). Elle est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).

Diplômée d’HEC (Majeure Stratégie Juridique et Fiscale Internationale), 1997
Maîtrise de droit privé, mention droit des affaires (Paris II-Assas), 1998 
DEA de droit des affaires et fiscalité (Paris I-Panthéon Sorbonne), 1999 

Compétences : Droit fiscal 

Langues : Français, anglais

Marine a développé une expertise particulière en matière de fiscalité des sociétés et des groupes de sociétés (intégration fiscale, sous-capitalisation, etc.) ; elle intervient fréquemment aux côtés des équipes corporate du cabinet dans le cadre d’acquisitions ou de réorganisations complexes, y compris lorsqu’elles requièrent l’obtention d’agréments ou de rescrits auprès de l’administration fiscale. Marine possède également une pratique reconnue en matière de fiscalité patrimoniale (family office, Pactes Dutreil, …), d’intéressement des dirigeants et des salariés (management packages, épargne salariale) et de fiscalité des associations et fondations. Elle exerce dans un contexte aussi bien national qu’international.

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Publications récentes

« Cession de titres entre signataires de pactes Dutreil – Une réponse ministérielle recrée une entrave, et une distorsion, pourtant explicitement écartées par le législateur » par Marine Pelletier-Capes, Associée, Revue de droit fiscal, n°41, oct. 2013, n°532.

Marie-Emilie Rousseau-Brunel

Avocat depuis 2006, AssociéeMarie-Emilie2

Marie-Emilie Rousseau-Brunel a rejoint Vivien & Associés en 2012 après avoir exercé en qualité de collaboratrice au sein du département droit social de Latournerie Wolfrom & Associés (2006-2012).

Maîtrise de Droit social (Paris II-Assas), 2002
DESS de Droit et pratique des relations de travail (Paris II-Assas), 2003

Compétences : Droit du travail et de la sécurité sociale

Marie-Emilie intervient en droit du travail et de la sécurité sociale. Elle a une activité de conseil et de contentieux social. Elle conseille des entreprises françaises et étrangères dans la gestion quotidienne des relations sociales et dans le cadre de la mise en place de réorganisations et de licenciements collectifs. Marie-Emilie intervient fréquemment aux cotés de l’équipe corporate du cabinet sur les conséquences sociales liées à des opérations de fusions et d’acquisitions, des cessions ainsi que dans le cadre d’audits.

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Nicolas Vivien

Avocat depuis 1992 (antérieurement conseil juridique), Associé gérant du cabinetNV2RETOUCHE

Fondateur du cabinet en 1999, Nicolas Vivien a précédemment exercé au sein des départements corporate et affaires internationales des cabinets Debevoise & Plimpton (Paris et New York) et Stibbe Simont Monahan Duhot (Paris), où il est devenu associé en 1996.

Sciences Po Paris (section Service public), 1985 
DESS Affaires internationales (Paris IX-Dauphine), 1987 
LL.M. Cornell Law School (USA), 1990 

Compétences : Fusions – Acquisitions – Cessions
Droit des sociétés, restructurations et gouvernance d’entreprise
Contrats commerciaux 

Langues : Français, anglais

Nicolas intervient en matière transactionnelle et dispose d’une large expérience dans le domaine des opérations de fusions & acquisitions, cessions ou joint ventures ainsi qu’en matière de contrats commerciaux. Il intervient aux côtés de groupes internationaux industriels ou de services dans des secteurs d’activité diversifiés, allant de l’énergie à la communication en passant par l’industrie minière, le luxe et la mode, la télévision, la distribution spécialisée, les transports ou les services dématérialisés.

Nicolas enseigne le droit des contrats commerciaux à l’Ecole de Droit de Sciences Po Paris et siège au conseil d’orientation d’organismes sans but lucratif.

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